En tant qu'importateur, le passage en douane est peut-être l'étape la plus importante, voire l'une des plus importantes, de votre chaîne d'approvisionnement.
Si vous traversez la procédure sans encombre, vos coûts resteront maîtrisés, vos délais seront respectés et votre dossier de conformité ne sera pas entaché d'irrégularités. Une grande partie de ce processus se résume à la sélection du type d'entrée approprié pour votre envoi.
Pour un novice dans le monde de l'importation ou du dédouanement, le nombre de types d'entrée à choisir (type 01, type 11, Type 86) peut être écrasant. Si vous demandez le mauvais type d'entrée, votre envoi reste bloqué. Cela dit, il arrive que même les entreprises expérimentées se trompent, car chacun des types d'entrée susmentionnés a une raison d'être.
Cet article de blog présente les différences entre ces trois types d'inscription, en expliquant quand utiliser chacun d'entre eux, les délais associés et les considérations clés. Lisez la suite !
Les principales différences entre les inscriptions de type 01, de type 11 et de Type 86
Les entrées de type 01, de type 11 et de Type 86 ont été mises en place pour rationaliser le processus de dédouanement pour l'Agence des douanes et de la protection des frontières (CBP). Pour ce faire, les entrées sont divisées en fonction de leur valeur, du type de marchandises importées et de la supervision impliquée dans le processus d'importation.
Examinons-les individuellement :
L'entrée de type 01
L'entrée de type 01, également appelée entrée officielle, s'applique par défaut à tout envoi commercial exempté de droits de douane ou considéré comme un envoi de faible valeur. Si votre envoi,
- Est d'une valeur supérieure à 2500 $.
- Contient des articles destinés à la consommation directe des consommateurs ou va directement dans l'économie nationale.
- Contient des articles commerciaux utilisés dans le cadre d'opérations commerciales générales, de la fabrication ou de la revente aux États-Unis ; une entrée de type 01 est nécessaire.
En raison de tous les facteurs susmentionnés, il s'agit également du type d'entrée le plus exigeant en termes de paperasserie et d'examen minutieux des trois types d'entrée et le seul qui nécessite une caution douanière. Tous les droits et taxes en vigueur s'appliquent aux marchandises nécessitant ce type d'entrée.
L'entrée de type 11
L'entrée de type 11, également connue sous le nom d'entrée informelle, concerne les envois dont la valeur est légèrement inférieure et qui nécessitent moins de surveillance réglementaire. Si votre envoi,
- dont la valeur est comprise entre 800 et 2500 dollars (même s'il s'agit d'un envoi commercial).
- Il s'agit principalement d'articles à faible risque ou non réglementés.
Il est très probable que vous utilisiez ce type d'entrée pour importer des envois de commerce électronique en provenance de Chine. La procédure est nettement plus rapide que l'entrée de type 01, nécessite beaucoup moins de paperasserie et élimine la nécessité d'une caution douanière. Des taxes peuvent s'appliquer si les marchandises que vous importez relèvent d'accords commerciaux ou de catégories de marchandises qui ne sont pas exemptées de taxes.
L'entrée de Type 86
L'entrée de Type 86 , également connue sous le nom d'entrée De Minimus et d'entrée en vertu de l'article 321, est le type d'entrée le plus rapide et est conçue pour les envois de grand volume et de faible valeur.
Si vos envois sont d'une valeur inférieure à 800 $ (plafonnés par jour), vous pouvez utiliser le type d'entrée Type 86 . Essentiellement, si vous êtes un importateur de commerce électronique, c'est sur ce type d'entrée que vous devez vous concentrer.
Les envois relevant de ce type d'entrée sont également exonérés de droits de douane, de taxes, de frais de traitement des marchandises (MPF) et de taxe d'entretien du port (HMT). Toutefois, à partir de mai 2025, tout envoi en provenance de Chine et de Hong Kong sera soumis à des taxes conformément au décret 14256 et devra être déclarée comme entrée de type 01 ou de type 11.
Voici une brève comparaison des trois types d'entrée pour vous aider à déterminer lequel s'applique à l'envoi que vous essayez d'introduire dans le pays.
| Caractéristiques | Type 01 | Type 11 | Type 86 |
|---|---|---|---|
|
Valeur du transfert Nature du transfert |
2500 $ ou plus |
Entre 2500 et 800 |
Moins de 800 $ (par personne/jour) |
|
Documentation requise pour le cautionnement douanier |
Obligatoire Extensif |
Peut s'appliquer Résumé simplifié des informations. |
Non requis 10 éléments de données précis à saisir dans le CAE par voie électronique. |
|
Articles réglementés par la PGA |
Autorisé |
Limité/restreint |
Autorisé (si éligible via ACE) |
Quand faut-il utiliser chaque type d'entrée, et quels sont les articles qui ne sont pas éligibles pour les types d'entrée susmentionnés ?
Le tableau ci-dessus devrait vous aider à déterminer (de manière générale) le type d'entrée à utiliser, mais il faut bien comprendre que le monde du dédouanement est complexe. Même si un envoi correspond à une fourchette de valeur spécifique, certains types de marchandises peuvent nécessiter un type d'entrée différent.
Voici quelques points supplémentaires qui vous aideront à mieux comprendre quel type d'entrée vous devez choisir :
Type 01 Entrée
Vous devez sélectionner le type d'entrée 01 lorsque
- Vous importez des produits électroniques de grande valeur, des machines ou tout autre produit destiné à un usage commercial.
- Si l'une des marchandises de votre envoi relève de la compétence de la Food and Drug Administration (FDA). Food and Drug Administration (FDA), du United States Department of Agriculture (USDA) ou du Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms and Explosives (ATF).
- Si vos marchandises sont soumises à des droits antidumping ou compensateurs (AD/CVD), font l'objet de restrictions contingentaires ou proviennent de régions touchées par des mesures commerciales spéciales.
Type 11 Entrée
Une entrée de type 11 lorsque vous ne voulez pas vous encombrer d'entrées formelles, mais que vous avez besoin de plus de flexibilité que ce que permet le Type 86
Vous pouvez en bénéficier si
- Vous importez des articles de commerce électronique en vrac, tels que des T-shirts, des chaussures ou des accessoires d'une valeur comprise entre 800 et 2 500 dollars.
- Votre envoi n'est pas éligible à la franchise de droits au titre de l'article 321, mais vous souhaitez néanmoins une procédure plus simple que celle du type d'entrée 01.
L'entrée de Type 86
Comme indiqué précédemment, l'entrée de Type 86 a été conçue pour accélérer l'entrée des envois de commerce électronique dans le pays. Vous pouvez l'utiliser lorsque
- Vous expédiez des commandes directes aux consommateurs (moins de 800 $ par personne et par jour).
- Vos produits peuvent bénéficier d'un dédouanement quasi-instantané grâce au système système ACE.
Toutefois, ce type d'entrée ne peut pas être utilisé pour tous les envois inférieurs à la limite de minimis de 800 $. Les articles qui sont :
- Similaires à celles du tabac, de l'alcool ou des armes à feu, elles sont soumises à des droits antidumping et compensateurs, à des quotas ou à des droits d'accise.
- Les produits agricoles, les envois postaux ou tout ce qui nécessite une redevance perçue à l'entrée ne sont pas éligibles.
En outre, comme indiqué précédemment, à partir du 2 mai 2025, tout article originaire de Chine ou de Hong Kong ne pourra plus bénéficier de l'article 321.
Que se passe-t-il si vous faites un mauvais choix ?
Les erreurs dans la classification des entrées ne créent pas seulement un problème de paperasserie, elles peuvent ralentir l'ensemble du processus.
Supposons que vous appliquiez une stratégie d'exécution postminimale et que vous supposiez que tous vos envois de faible valeur sont couverts par l'entrée de Type 86 . Maintenant, si l'un de ces colis comprend un article réglementé par l'AGP et que vous avez sauté l'examen des droits de douane (involontairement) pour obtenir un dédouanement rapide :
- Votre entrée sera signalée
- L'envoi sera retenu.
En règle générale, votre envoi est alors soumis à une inspection non intrusive. Toutefois, si les fonctionnaires des douanes soupçonnent encore quelque chose, votre envoi sera soumis à un contrôle plus approfondi. Et si les marchandises doivent être déplacées hors du site, il faut s'attendre à un retard d'au moins une semaine.
Vos ennuis ne s'arrêteront pas là. Les sanctions seront déterminées en fonction de l'évaluation de la CBP. S'ils ont des soupçons :
- Simple négligence : Vous devrez payer environ 20 % de la valeur en douane de l'envoi.
- Négligence grave : Vous devez payer 40 % de la valeur en douane de la cargaison.
- Fraude (fausse déclaration intentionnelle) : Vous devrez peut-être payer la totalité de la valeur intérieure de l'envoi.
Si ces cas sont fréquents, votre cargaison peut être saisie, suivie d'une suspension des privilèges d'importation ou, pire, d'une inculpation pénale.
Comment dédouaner quel que soit le type d'entrée par lequel vous passez ?
Le dédouanement peut être facile si vous vous en tenez à quelques bonnes pratiques.
- Classez correctement vos produits : Une mauvaise classification des produits est l'un des facteurs les plus fréquemment à l'origine de retards et de pénalités. Veillez à ce que les codes de la nomenclature tarifaire harmonisée (HTS) soient corrects.
- Déposez vos inscriptions dans les délais: Les déclarations de type 01 et de type 11 doivent être déposées dans les 15 jours suivant l'arrivée des marchandises. la mainlevée de la cargaison (formulaire 3461) et dans les 10 jours ouvrables suivant la mainlevée pour le Résumé de l'entrée (formulaire 7501).La déclaration de Type 86 peut être déposée à tout moment avant l'arrivée de la cargaison (le plus tôt sera le mieux).
- Obtenez une certification CTPAT : Les importateurs certifiés CTPAT se voient souvent attribuer une note de risque inférieure par le CBP. Cela se traduit par un nombre réduit d'inspections et des autorisations plus rapides.
- Tenir des registres impeccables : Ce n'est pas seulement une bonne pratique, c'est une obligation. En vertu de la législation américaine, vous êtes tenu de conserver les documents d'importation pendant au moins cinq ans.
Bien que ces étapes semblent assez faciles, vous devez être honnête avec vous-même. Êtes-vous en mesure de gérer l'ensemble de ces éléments lorsque les volumes augmentent ? Êtes-vous bien placé pour rester au fait des réglementations en constante évolution ? Si votre réponse n'est pas un "oui" catégorique, il est préférable de confier cette tâche à des experts.
Laissez CustomsCity simplifier votre processus de dédouanement
Vous avez pu constater le nombre d'étapes à franchir pour choisir la bonne entrée en douane. Un mauvais choix peut retarder les expéditions, entraîner des pénalités et nuire à vos résultats, surtout en cette période d'incertitude économique.
Dans de telles circonstances, vous devez vous concentrer sur la gestion des opérations quotidiennes, tandis que des fournisseurs de logiciels experts tels queCustomsCity s'occupent de vos besoins en matière de dédouanement.
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Questions fréquemment posées
Type 86 de déclaration Type 86 une catégorie de déclaration douanière qui prend en charge des cas de conformité spécifiques, tels que les envois issus du commerce électronique soumis à des seuils de valeur ou certains régimes douaniers. Type 86 permet aux envois éligibles de transiter efficacement par les systèmes du CBP tout en respectant les exigences réglementaires ; il s’avère particulièrement utile pour les commandes internationales volumineuses ou complexes.
Les catégories « Type 11 » et Type 86 Entry Type 86 toutes deux des catégories informelles utilisées dans le commerce transfrontalier, mais elles s'appliquent à des cas d'utilisation différents. Le « Type 11 » est généralement utilisé pour les envois de faible valeur ne dépassant pas certains seuils définis, tandis que Type 86 d'autres situations de conformité où les critères d'éligibilité et les procédures douanières diffèrent. Choisir la bonne catégorie permet de réduire les retards et d'améliorer les résultats du dédouanement.
Les meilleures plateformes de conformité CBP pour le commerce électronique et les expéditions internationales prennent en charge divers types de déclarations — notamment Type 86 11 et Type 86 car les opérations modernes de commerce électronique et de logistique exigent une grande flexibilité. Ces plateformes permettent d'automatiser la validation, de choisir les stratégies de déclaration appropriées et de garantir la conformité à grande échelle, quel que soit le type de produit ou la valeur de l'envoi.
Oui. Les logiciels d'IA dédiés à la conformité des importations et exportations dans le commerce électronique s'appuient sur l'apprentissage automatique et les contrôles automatisés des données pour aider à déterminer le type de déclaration douanière le plus efficace, qu'il s'agisse du type 11, Type 86 ou d'une autre catégorie. Ces systèmes intelligents accélèrent les déclarations, réduisent les erreurs humaines et fournissent des conseils conformes aux règles du CBP afin de minimiser les blocages et les retouches.
